Conditions d’utilisation
PRÉSENTATION
Le présent site internet est exploité par Azur. Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Azur, exploitant de la boutique en ligne. En accédant à ce site, vous bénéficiez des informations, fonctionnalités et services qui y sont proposés, sous réserve de votre acceptation des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation.
En naviguant sur notre site ou en effectuant une commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation et acceptez d'y être pleinement soumis. Ces conditions s'appliquent à l'ensemble des utilisateurs du site, qu'ils soient simples visiteurs, clients ou toute autre personne utilisant les services proposés par Azur.
Nous vous invitons à lire attentivement ces conditions avant toute utilisation du site ou tout achat. Si vous n'acceptez pas l'une de leurs dispositions, vous ne devez pas utiliser notre site ni effectuer de commande.
Toute nouvelle fonctionnalité, tout nouveau service ou tout nouvel outil ajouté à la boutique sera automatiquement soumis aux présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation. Nous nous réservons le droit de les modifier à tout moment afin de tenir compte des évolutions légales, réglementaires, techniques ou commerciales. Les modifications prennent effet dès leur publication sur cette page. Il appartient à chaque utilisateur de consulter régulièrement la version en vigueur.
La boutique Azur est hébergée par Shopify Inc., qui met à notre disposition la plateforme de commerce électronique permettant la commercialisation de nos produits.
SECTION 1 – CONDITIONS D'UTILISATION DE LA BOUTIQUE
En utilisant notre site ou en passant une commande, vous déclarez être majeur ou disposer de la capacité juridique nécessaire pour conclure un contrat conformément à la législation applicable. Si vous êtes mineur, l'utilisation du site doit être effectuée sous la responsabilité de votre représentant légal.
Vous vous engagez à utiliser notre site et nos produits dans le respect des lois et réglementations en vigueur. Toute utilisation frauduleuse, illégale ou portant atteinte aux droits de tiers est interdite.
Il est notamment interdit d'introduire sur le site tout virus, logiciel malveillant ou tout autre élément susceptible d'en perturber le fonctionnement ou d'en compromettre la sécurité.
En cas de non-respect des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, nous nous réservons le droit de suspendre ou de refuser l'accès au site ou à nos services.
SECTION 2 – DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser une commande ou de limiter l'accès à nos services lorsqu'un motif légitime le justifie.
Certaines informations échangées dans le cadre du fonctionnement technique du site peuvent transiter par différents réseaux afin d'assurer la bonne exécution des services proposés. Les données relatives aux paiements sont quant à elles traitées par des prestataires sécurisés conformément aux normes de sécurité applicables.
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, photographies, illustrations, logos, éléments graphiques, etc.) est protégé par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite.
Les titres des différentes sections sont fournis uniquement pour faciliter la lecture des présentes conditions et n'en modifient ni l'interprétation ni la portée.
SECTION 3 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS
Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour. Toutefois, malgré le soin apporté à leur rédaction, certaines informations peuvent contenir des erreurs, des omissions ou ne plus être à jour.
Les informations figurant sur ce site sont communiquées à titre informatif et ne sauraient engager notre responsabilité en cas d'erreur manifeste ou d'omission.
Nous nous réservons le droit de modifier, compléter ou supprimer tout contenu du site à tout moment et sans préavis.
SECTION 4 – PRODUITS, PRIX ET MODIFICATIONS DU SITE
Les prix de nos produits sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC) et peuvent être modifiés à tout moment sans préavis. Le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande.
Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou supprimer tout ou partie du site, de son contenu, de ses fonctionnalités ou des produits proposés, à tout moment et sans préavis.
Ces modifications ne sauraient engager notre responsabilité envers les utilisateurs ou les clients.
SECTION 5 – PRODUITS
Certains produits proposés sur notre boutique sont exclusivement disponibles à la vente en ligne et peuvent être proposés en quantités limitées.
Nous nous efforçons de présenter nos produits de la manière la plus fidèle possible, notamment au moyen de descriptions et de photographies. Toutefois, de légères différences de couleur, de texture ou de finition peuvent apparaître en fonction de l'écran utilisé ou du caractère artisanal de certains produits.
Les retours et remboursements sont régis par notre Politique de retour, disponible sur notre site.
Nous nous réservons le droit de limiter les quantités disponibles, de refuser une commande pour un motif légitime, de modifier les caractéristiques ou le prix de nos produits, ou de retirer un produit de la vente à tout moment et sans préavis.
SECTION 6 – COMMANDES ET INFORMATIONS FOURNIES PAR LE CLIENT
Nous nous réservons le droit de refuser, d'annuler ou de limiter toute commande en cas de suspicion de fraude, d'utilisation abusive, d'erreur manifeste ou pour tout autre motif légitime.
En cas d'annulation ou de modification d'une commande, nous nous efforcerons d'en informer le client dans les meilleurs délais, en utilisant les coordonnées communiquées lors de la commande.
Le client s'engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour lors de la passation de sa commande. Il lui appartient également de mettre à jour ses informations personnelles afin de permettre le bon traitement de ses commandes et de faciliter toute prise de contact si nécessaire.
Pour plus d'informations concernant les retours, échanges et remboursements, veuillez consulter notre Politique de retour.
SECTION 7 – OUTILS ET SERVICES TIERS
Notre site peut intégrer ou donner accès à des outils, applications ou services proposés par des tiers. Ces services sont fournis sous la responsabilité de leurs éditeurs respectifs et sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de confidentialité.
Azur ne peut être tenu responsable du fonctionnement, de la disponibilité ou du contenu de ces services tiers.
Nous nous réservons également le droit d'ajouter, de modifier ou de supprimer, à tout moment, de nouveaux outils, fonctionnalités ou services sur notre boutique. Leur utilisation sera soumise aux présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation.
SECTION 8 – LIENS VERS DES SITES TIERS
Notre site peut contenir des liens vers des sites internet, services ou contenus exploités par des tiers. Ces liens sont proposés à titre informatif ou pour faciliter l'utilisation de certains services.
Azur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité, de leurs pratiques ou de leur politique de confidentialité.
Toute utilisation d'un site tiers relève de la seule responsabilité de l'utilisateur. Nous vous invitons à consulter les conditions d'utilisation et la politique de confidentialité de chaque site concerné avant toute utilisation ou transaction.
SECTION 9 – AVIS, COMMENTAIRES ET CONTENUS DES UTILISATEURS
Les utilisateurs peuvent être amenés à nous transmettre des avis, commentaires, suggestions ou tout autre contenu, notamment par l'intermédiaire de notre site ou de nos différents moyens de communication.
En nous transmettant ce contenu, vous nous autorisez à le reproduire, le publier, le modifier ou l'utiliser dans le cadre de notre activité, sauf indication contraire de votre part.
Vous garantissez que les contenus que vous publiez ou transmettez ne portent pas atteinte aux droits de tiers, ne sont pas illicites, diffamatoires, injurieux, trompeurs ou contraires à l'ordre public.
Nous nous réservons le droit de refuser, modifier ou supprimer tout contenu qui ne respecterait pas les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation ou la réglementation applicable.
SECTION 10 – DONNÉES PERSONNELLES
Le traitement des données personnelles collectées par l'intermédiaire de notre boutique est régi par notre Politique de confidentialité, disponible sur notre site.
SECTION 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET MISES À JOUR
Malgré le soin apporté à la rédaction et à la mise à jour de notre site, certaines informations peuvent contenir des erreurs, des inexactitudes ou des omissions, notamment concernant les descriptions des produits, les prix, les promotions, les frais de livraison ou la disponibilité des produits.
Nous nous réservons le droit de corriger ces informations à tout moment, sans préavis, ainsi que de modifier ou d'annuler une commande lorsqu'une erreur manifeste est constatée.
Sauf obligation légale contraire, nous ne sommes pas tenus de mettre à jour en permanence l'ensemble des informations publiées sur notre site.
SECTION 12 – UTILISATIONS INTERDITES
L'utilisation du présent site est interdite à toute personne qui l'utiliserait à des fins illégales, frauduleuses ou contraires à la réglementation en vigueur.
Il est notamment interdit :
- de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'Azur ou de tiers ;
- d'utiliser le site pour diffuser des contenus illicites, diffamatoires, injurieux, discriminatoires ou contraires à l'ordre public ;
- d'introduire des virus, logiciels malveillants ou tout autre élément susceptible de perturber le fonctionnement du site ;
- de tenter d'accéder de manière non autorisée à nos systèmes ou à ceux de nos prestataires ;
- de collecter les données personnelles d'autres utilisateurs sans leur autorisation ;
- d'utiliser le site d'une manière susceptible de compromettre sa sécurité ou son bon fonctionnement.
En cas de non-respect des présentes dispositions, nous nous réservons le droit de suspendre ou de refuser l'accès au site, sans préjudice de toute action prévue par la loi.
SECTION 13 – RESPONSABILITÉ
Nous mettons tout en œuvre afin d'assurer le bon fonctionnement de notre site et l'exactitude des informations qui y sont publiées. Toutefois, nous ne pouvons garantir que le site sera disponible en permanence ou totalement exempt d'erreurs.
Azur ne pourra être tenu responsable des interruptions temporaires du site, des dysfonctionnements indépendants de sa volonté ou des dommages résultant d'une utilisation non conforme du site par l'utilisateur.
La responsabilité d'Azur ne pourra en aucun cas être engagée au-delà des limites prévues par la législation française applicable.
SECTION 14 – RESPONSABILITÉ DE L'UTILISATEUR
L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément aux présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation ainsi qu'à la réglementation applicable.
Il demeure seul responsable de toute utilisation frauduleuse, abusive ou illicite du site et des conséquences pouvant en découler.
SECTION 15 – NULLITÉ PARTIELLE
Si l'une des dispositions des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation était déclarée nulle, illégale ou inapplicable par une juridiction compétente, les autres dispositions demeureraient pleinement valables et continueraient à produire leurs effets.
SECTION 16 – RÉSILIATION
Les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation demeurent applicables tant que vous utilisez le site.
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de mettre fin, à tout moment et sans préavis, à l'accès au site de tout utilisateur ne respectant pas les présentes conditions ou la réglementation applicable.
La résiliation n'affecte pas les droits et obligations nés avant sa prise d'effet.
SECTION 17 – INTÉGRALITÉ DES CONDITIONS
Les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, ainsi que les documents auxquels elles font référence (notamment notre Politique de confidentialité et notre Politique de retour), constituent l'intégralité de l'accord conclu entre Azur et l'utilisateur concernant l'utilisation du site et les achats effectués sur celui-ci.
Le fait pour Azur de ne pas exercer un droit ou de ne pas faire appliquer une disposition des présentes conditions ne saurait être interprété comme une renonciation à ce droit.
SECTION 18 – DROIT APPLICABLE ET RÈGLEMENT DES LITIGES
Les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation sont régies par le droit français.
En cas de litige, les parties s'efforceront de rechercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire.
Sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs, tout litige relèvera de la compétence des juridictions françaises.
SECTION 19 – MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation à tout moment afin de tenir compte des évolutions légales, réglementaires ou de notre activité.
Les nouvelles conditions entreront en vigueur dès leur publication sur cette page. Il appartient aux utilisateurs de consulter régulièrement la version en vigueur.
SECTION 20 – CONTACT
Les questions relatives aux Conditions de Service doivent nous être adressées à azur.contact22@gmail.com.
Nos coordonnées sont affichées ci-dessous :
azur.contact22@gmail.com
193 Rue Marchand
42360 Cottance
France
Les retours sont à effectuer conformément à notre Politique de retour. Nous invitons les clients à contacter le service client avant toute expédition afin d'obtenir les instructions de retour.
Nom commercial: Azur
Exploitant : BONNEFOND CEDRIC
SIREN: 489 577 528
Téléphone : 0659397045
TVA: Non applicable – article 293 B du Code général des impôts.